Conseil municipal Agde le mardi 16 février ...

Le prochain conseil municipal d'Agde, aura lieu le mardi 16 février à 18 h.

Questions à l’ordre du jour :

Aménagement durable du Territoire / Travaux :

1 - Approbation du Plan Local d’Urbanisme d’Agde.

2 - Mise à jour du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune d'Agde.

3 - Approbation de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine d'Agde.

4 - Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MN n°0044 – chemin du Grand Tétras – Mmes Niboulies et Rouquette.         

5 - Acquisition de la parcelle cadastrée section HC numéro 0091 – lieu-dit « La Mative Basse » – Mme Donnadilles. 

6 - Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section IK n°0111 – 11 rue des Entrepreneurs – M. Abbes et Madame Maerten.   

7 - Acquisition de la parcelle cadastrée section NB numéro 0065 – chemin des Petits champs– M. et Mme Souque.

8 - Acquisition de la parcelle cadastrée section ML numéro 0630 – Impasse des Petits Pins – M. Reboul.  

9 - Acquisition de deux emprises à extraire des parcelles MR 0094 et 0095 – Liaison chemins des Camarines et du Père Maurel – Duflanc. 

10 - Acquisition de la parcelle cadastrée section MM numéro 0494 – chemin des Trières – SCI C.Y.D.

11 - AcquisitionparcellecadastréesectionMCnuméro0531–ChemindeFindeSiècle–M et Mme Savaille.  

12 - Acquisition de la parcelle MM 0550 – chemin du Mûrier de Sicard– Monsieur Oria.

13 - Classement dans le domaine public communal routier de la parcelle NV 0062 – chemin du Petit Pioch.

14 - Déclassement et cession de la parcelle LX 0129 – rue François Le Courtier– M. et Mme Jules.

15 - Cession de l'immeuble communal cadastré section LI numéro 0329 – 8 rue BERTHELOT – Monsieur Henriques Viera Amandio. 

16 - Dénomination de voies et ronds-points.

17 - Installation d'une centrale photovoltaïque en toitures du Centre Technique Municipal - Convention d'occupation du Domaine Public.

Finances :   

18 - Demande de subventions pour la réutilisation des eaux traitées de la station d'épuration.

19 - Lancement d'un plan d'extension du système de vidéo protection-demande de subventions.

20 - Demande de subvention exceptionnelle pour jeu de cour école Marie Curie.

 21 - Attribution de subventions aux associations – Exercice 2016.

22 - Redevance pour occupation provisoire du Domaine Public Communal pour les travaux sur les ouvrages de transport         et de distribution de gaz.

23 - Redevance pour occupation provisoire du Domaine Public Communal pour la réalisation de travaux sur les ouvrages de transport et de distribution d'électricité.

24 - Régie Parcs et stationnements : tarification 2016.

25 - Barrière du village naturiste du Cap d'Agde: actualisation de la tarification.

26 - Exploitation du domaine public : tarification complémentaire pour les Foires et Marchés et actualisation de la taxe. sur les activités commerciales non salariées à durée saisonnière.

Administration générale et marchés :     

27 - Délégation de service public pour la gestion des ports et du Centre nautique avenant n°9 au contrat.

28 - Approbation du Schéma Directeur d'Accessibilité (SDA) - Agenda d’accessibilité programmée (Ad 'Ap) de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée.

29 - Concession de plage - Avenant n°3 au sous-traité d'exploitation n°6.

30 - Renouvellement de la concession des plages naturelles de la ville de Vias – Avis de la commune.

31 - Compte rendu des marchés publics conclus au cours de l'année 2015.

32 - S.A.E.M.L. La Criée aux poissons des Pays d’Agde - Rapport annuel des administrateurs de la ville d'Agde - Exercice 2014.

33 - Protection Fonctionnelle de plusieurs de nos agents.

34 - Mise à disposition à temps partiel du Directeur Général des Services auprès de la Communauté d’Agglomération Hérault-Méditerranée.

35 - Mise à disposition d'agents de la ville auprès de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée.

36 - Tableau des emplois.

37 - Compte rendu des décisions du Maire.