Agde Conseil municipal ...

20 février 2015

Le prochain conseil municipal, aura lieu le lundi 23 février 2015 à 18 heures.

Questions à l’ordre du jour :

N° 1     Installation d'un nouvel élu suite à la démission de Mme Mazas.
N° 2 Demande de financement pour les travaux de reconstruction de la berge de Belle Ile suite aux intempéries des 27 et     28 novembre 2014.
N° 3     Attribution de subventions aux associations, exercice 2015.
N° 4     Remboursement de frais de fourrière.
N° 5     Lire à la plage demande de subvention auprès du Conseil Général de l'Hérault.
N° 6     Restauration du bateau bœuf "l'Espérance" : convention et demande de subventions.
N° 7     Demande de subvention pour l'extension de la base d'aviron.
N° 8     Taxe de séjour.
N° 9     Avis du conseil municipal sur remise gracieuse pénalités de retard taxes d'urbanisme SCI Ferriack.

N° 10 Plan de gestion de la forêt communale d'Agde Approbation du document d'aménagement.

N° 11 Demande de certification PEFC pour la forêt communale.

N° 12 PAEN des Verdisses : convention avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre pour la labellisation Fédération Française de Randonnée Pédestre, de boucles de promenade.

N° 13 Cession parcelle cadastrée section NK n°0397 – chemin de Janin – SAS Sénior Groupe.

N° 14 Cession d'une emprise du domaine public - parvis Lycée - Place Charles Dellon – Conseil Régional Languedoc-Roussillon.

N° 15 Acquisition des immeubles LD 0332 et 0333 – 8 et 10 rue d'Embonne – M. Et Mme STAVRON.

N° 16 Acquisition emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0349 – chemin des Blanquettes – M. CIURANA.

N° 17 Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0614 et d'une emprise à extraire de la parcelle MK n°0613 – chemin des Blanquettes – Mme LAPORTE.

N° 18 Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section MK n°0050 – chemin des Blanquettes – Mme POST.

N° 19 Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0503 – chemin des Blanquettes – M. ARDHUIN.

N° 20 Acquisition emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0338 – chemin des Blanquettes – Mme BOUSQUET.

N° 21 Acquisition emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0380 – chemin des Blanquettes – M. AMIEL

N° 22 Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0378 – chemin des Blanquettes – Indivision AMIEL.

N° 23 Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MKN°0255 – chemin des Blanquettes – M. et Mmes DESCOUTS.

N° 24 Acquisition des emprises à extraire des parcelles cadastrées section MKN°0420 et 0424 – chemin des Blanquettes – M. et Mme NAVARRO.

N° 25 Acquisition emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MN n°0204 – chemin du Grand Tétras – M. KOOB.

N° 26 Acquisition de la parcelle MR 0392 – Liaison chemins du Père Maurel et des Camarines M. DEMARETS et Mme QUERMEL.

N° 27 Acquisition de la parcelle MP n°0324 – chemin du Grand Quist – SCI Cap Soleil Méditerranée.

N° 28 Acquisition emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MT n°0488 – chemin Calme M. REQUENA.

N° 29 Acquisition d'une emprise de la parcelle cadastrée section MT n°0403 – chemin du Camping M. et Mme SANTUCCI.

N° 30 Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MR n°0002 – chemin des Dunes, des Camarines et du Camping – Mme DELAHAYE.

N° 31 Acquisition de la parcelle cadastrée section KS n°0167 – chemin d'Agde au Mont Saint Loup M. et Mme BODAIN.

N° 32 Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle NO 0228 – Lieu-dit « Petit Pioch » - M. et Mme POUGET.

N° 33 Acquisition de droits indivis des parcelles cadastrées section ND n°0014 et 0062 – lieu-dit : Petit Pioch Sud – ASSEMAT-MARTIN-ILLAMOLA-DI MEILLA.

N° 34 Acquisition de la parcelle KT n°0025 – Lieu-dit « CRES » - Mme SUEUR.

N° 35 Lancement de la procédure de désaffectation et de cession du chemin rural n°36, dit : de Saint Joseph.

N° 36 Lancement de la procédure de désaffectation et de cession d'une partie du chemin rural de Saint Martin.

N° 37 Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse 2014-2017.

N° 38 Contrat d'Adhésion BeeBip.

N° 39 Avenant n°2 au cahier des charges de la concession de plage Etat / Commune avec pour objet la modification de la période d'occupation de la plage.

N° 40 Avenant n°3 au cahier des charges de la concession de plage Etat / Commune avec pour objet le déplacement du lot de plage n°7.

N° 41 Recensement économique des marchés 2014.

N° 42 Contrat de Partenariat Public Privé pour l'éclairage public Avenant n°6.

N° 43 Mutualisation de la gestion des ressources humaines du CCAS et de la Ville d'Agde.

N° 44 Mise à disposition d'agents de la ville auprès de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée.

N° 45 Information relative à la mise à disposition d’agents de la Ville auprès de la Communauté d’Agglomération Hérault-Méditerranée – Fonction achat et commande publique.

N° 46 Adhésion à l'Association : SAS Emploi Formation

N° 47 Règlement du Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes.

N° 48 Protection Fonctionnelle d'un agent de la police municipale.

N° 49 Recrutement d'un emploi contractuel de SPA manager.

N° 50 Tableau des emplois.

N° 51 Mise à disposition du personnel pour l'Association / Agde Histoire 39 / 45.

N° 52 Compte rendu des décisions du maire et des marchés du 4^ème trimestre 2014.